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793 : Droit civil |
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Des conseils de base pour gérer un ou plusieurs biens immobiliers à travers une société civile immobilière. Le point sur les aspects de la gestion fiscale, comptable et locative, accessible aux non-spécialistes. Contient des extraits de loi. (so[...]Book
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L’objectif de cet ouvrage de droit des contrats est de faciliter la compréhension et la mémorisation des questions juridiques grâce à deux approches juxtaposées : • le cours traditionnel en page de gauche, • des schémas explicatifs en page de dr[...]Book
Philippe MALAURIE, Author ; Laurent AYNES, Author ; Philippe STOFFEL-MUNCK, Author | Paris : LGDJ-Lextenso éd. | 2015Ouvrage en trois parties qui expose les divers aspects du droit des obligations et les ferments de son évolution : influences étrangères et unification européenne, protection du non professionnel, rôle du juge, développement des sources unilatér[...]Book
Synthèse sur la fiscalité française des successions et des libéralités : la détermination de l'assiette des droits de mutation à titre gratuit, la liquidation après application des abattements et exonérations, le recouvrement de l'impôt et le co[...]Book
Nathalie LEVALLOIS-MIDIERE, Author ; Marie-Stéphane MARADEIX, Author | Paris [France] : Editions d'Organisation | 2010Définir et développer une stratégie de collecte de fonds adaptée à son établissement d'enseignement supérieur ou son centre de recherche dans les secteurs public et privé. - Le premier livre en français sur les stratégies de fundraising. - Princ[...]Book
Présentation de l'ensemble des modèles utiles à la constitution et à la gestion d'une SCI (société civile immobilière). Le guide traite des particularités liées à ce type de société et propose des imprimés fiscaux appliqués à des cas chiffrés. E[...]Book
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, Author | Paris : la Documentation française | 2015Présentation des dispositifs en faveur de l'emploi des personnes handicapées : de la reconnaissance du statut de travailleur handicapé aux modalités d'emploi en milieu ordinaire de travail, des conditions d'accès et d'emploi dans la fonction pub[...]Book
Aborde les questions liées à l'investissement dans les objets d'art et d'antiquité : placement, commerce, analyse stratégique des marchés, comportement d'achat, ressources informationnelles, cadre juridique, etc. (Source: Electre)Book
Plus de 800 mots-clés rassemblant toutes les données juridiques, sociales et comptables nécessaires à l'établissement du bulletin de salaire. Pour connaître les taux en vigueur, les procédures, les formules de calcul ou les mentions obligatoires[...]Book
Véritable « phénomène de société », la SCI (Société Civile Immobilière) connaît depuis plusieurs décennies un succès toujours égal auprès des particuliers comme des chefs d'entreprise. À très juste titre, car elle rime souvent avec meilleure org[...]Book
Les normes régissant le fonctionnement des entreprises, les règles de constitution, la gestion, la fiscalité ou le statut des associés. La législation spécifique relative aux différentes organisations, sociétés civiles de portefeuille, groupes é[...]Book
Un ensemble de contributions apportant un éclairage sur les éléments juridiques caractérisant l'inaptitude au travail, mais également sur les pratiques de l'inaptitude par les médecins du travail. (source Electre)